* Hors frais bancaires, hors frais de rédaction d'acte, hors hypothèques, hors frais de caution et de privilège de prêteur de deniers ou tous autres frais liés au financement de l'acquisition. Ce prix ne comprend pas le prix des meubles.
** Sous réserve du respect des conditions d’éligibilité et d’application posées par la législation en vigueur au 07/10/2009 et en fonction de la date de l’investissement immobilier. Votre éligibilité et les modalités d'application du dispositif fiscal envisagé doivent être vérifiées auprès de votre conseil fiscal habituel qui vous précisera les conditions (notamment de loyer) permettant d'en bénéficier. Les loyers ne sont pas garantis par BNPPI Résidentiel Résidences Services ni par BNPPI Résidentiel Transaction et Conseil.
*** Ce schéma offre la possibilité de récupérer la TVA. Dans cette hypothèse, en cas de revente avant la fin de la 19^ème année, la TVA résiduelle devra être reversée à l’Administration fiscale à concurrence de 1/20^ème par année restant à courir jusqu’à la 20^ème année.
Pour plus de précisions, vous trouverez les clauses prévues au contrat de reservation en matière de récupération de TVA en cliquant ici.